Le Certificat de Conformité Européen permet d’immatriculer votre véhicule, votre moto et même votre utilitaire en Préfecture Française. Ce document est obligatoire pour les véhicules provenant d’un pays de l’Union Européenne.
Le certificat de conformité, c’est quoi ?
C’est une attestation délivrée par la marque du constructeur. Elle certifie que le véhicule en question est respectueux des normes et des directives européennes en sortie d’usine. Ainsi, il peut être immatriculé et circuler librement sur tout le territoire européen. Grâce à ce document, vous pourrez rouler en toute sérénité. Ce certificat est indispensable pour immatriculer le véhicule en Préfectures françaises ou européennes. Pour obtenir un COC pour votre utilitaire, vous devez remplir un formulaire en ligne. Vous n’aurez qu’à choisir les options de paiement, soit par virement bancaire, par Paypal ou carte bancaire. Ensuite, il ne vous restera plus qu’à sélectionner les options de livraison. Il vous faudra votre VIN, (numéro d’identification du véhicule) de votre Peugeot, ainsi que les documents du véhicule. À la fin de la commande, vous n’aurez qu’à attendre le COC de votre véhicule, bien tranquillement chez vous. Les professionnels se chargeront de toutes les formalités. Le document vous sera transmis rapidement. Ainsi, vous pourrez obtenir votre carte grise. Vous pourrez poser des questions sur le certificat de conformité européen par téléphone ou par mail. Les spécialistes seront toujours à votre disposition pour mieux vous satisfaire.
Quelles informations contient le Certificat de conformité ?
Ce certificat est demandé systématiquement pour toute demande de carte grise relative à un véhicule étranger. Le document est fourni par le service Homologation du constructeur. Dessus, vous y trouverez le numéro de châssis, le modèle, le type, le genre, le numéro de réception européen et d’autres données techniques. Tous les véhicules issus du marché européen après 1996 doivent bénéficier de cette attestation. Pour ceux construits avant 1996 ou fabriqués pour un marché hors UE comme l’Asie, l’Australie, les États-Unis…, il faudra demander une attestation d’identification. Votre COC Peugeot sera établi en anglais, français ou allemand, en fonction du pays d’origine de votre véhicule. Il faudra vérifier sa validité auprès de votre administration locale.
Que faire en cas de perte du COC ?
Si vous avez perdu votre certificat de conformité, vous devez effectuer une déclaration de perte à la police. Il en va de même si on vous l’a volé ou s’il est endommagé. Après cette démarche, vous recevrez une attestation de dépossession involontaire. Celle-ci devra être utilisée pour faire votre demande de duplicata du certificat d’immatriculation. Ensuite, il suffira de présenter l’attestation lors des visites techniques. Demander un duplicata du COC est assez simple. Depuis un site spécialisé et fiable, vous pourrez faire votre demande à l’importateur ou au mandataire de la marque ou au constructeur du véhicule. Les centres de contrôle technique peuvent faire passer un test de conformité. En effet, ces derniers sont aptes à établir un dossier qu’ils transmettront aux autorités compétentes. Vous bénéficierez d’une attestation d’agréation qui sera une alternative valable au certificat de conformité. Vous pouvez bénéficier d’un duplicata du certificat de conformité CE pour les véhicules L ou M1, ceux destinés à la vente sur le marché européen. Les véhicules ayant eu leur première année d’immatriculation après 1995 et ayant reçu une carte grise au sein du territoire européen sont également concernés.
